2007 //

EXPOSITION VEHICULES ECOLOGIQUES
REGLEMENT

1. EVER MONACO 2008_
Exposition et Conférence Internationales sur les Véhicules Ecologiques et les Energies Renouvelables.

2. ORGANISATEURS DE L’EXPOSITION VEHICULES ECOLOGIQUES_
MITI S.A.M. EVOLUTION 21
au capital de 150,000 Euros
R.C.I MONACO 98 S 03507 - S.S.E.E 741 G 08407 -
European VAT No. FR 0500004785 1

Contact :
MITI
Ms Vanessa CANTEL
3, Rue Malbousquet
98000 MONACO
Tel.: +377 93 50 13 44 / Fax: +377 93 50 13 45
cv@miti.mc / www.ever-monaco.com

3. LIEU ET DATES DE L’EVENEMENT_
GRIMALDI FORUM
Espace Ravel - 10, avenue Princesse Grace
MC 98000 MONACO
www.grimaldiforum.com
Exposition du Jeudi 27 Mars au Dimanche 30 Mars 2008 inclus

4. HEURES D’OUVERTURE_
Jeudi 27 Mars > de 10:00 à 18:00
Vendredi 28 Mars > de 10:00 à 18:00
Samedi 29 Mars > de 10:00 à 18:00
Dimanche 30 Mars > de 10:00 à 18:00

5. PRODUITS AUTORISES SUR LE SALON_

A) Véhicules
Sont acceptés sur les stands d’exposition ainsi que sur le « Ride and Drive »:
_ les véhicules électriques, hybrides, à pile à combustible,
_ les véhicules au gaz, GNV, GPL,
_ les véhicules fonctionnant aux biocarburants à hauteur minimum de 30% de mélange en flotte captive (les cas particuliers pourront être étudiés),
_ les véhicules carburant à l’hydrogène,
_ les véhicules présentant, dans leur mode de propulsion ou de fonctionnement général, un réel intérêt écologique.

L’organisateur seul, prendra la décision d’accepter ou non la candidature selon son appréciation.
Par ailleurs, les exposants présentant sur leur stand un minimum de deux véhicules correspondant aux définitions ci dessus énoncées, seront autorisés à présenter un seul véhicule thermique dont les émissions de CO2 au kilomètre se situent sous le seuil des 120 g. _Toutefois, ce dernier n’aura pas accès au « Ride and Drive ».

B) Equipements, accessoires, services
Sont acceptés tous les produits ayant un lien direct ou indirect avec le thème du salon.

6. FRAIS DE PARTICIPATION ET AUTRES CHARGES_
Prix du m² : 290 Euros Hors Taxes. Superficie minimum requise : 9 m².

Exposition des Véhicules
_ Sur le stand : la surface occupée par les véhicules ne doit pas excéder 40% de la surface totale du stand.
_ En démonstration sur les « Ride & Drive » : pas de coût supplémentaire.

Une TVA de 19,6% sera appliquée sur les tarifs mentionnés. Chaque exposant pourra récupérer cette TVA (détails de la procédure dans la partie Manuel de l’Exposant - « Information Pratique II » art. 2.8 « Taxes & Droits »).

Equipements et services compris dans le stand de base d’une surface égale ou supérieure à 9m²
_ Montants en profilés d’aluminium anodisé
_ Panneaux de remplissage en mélaminé sur 3 côtés (poirier ambre jaune clair)
_ Raidisseur de façade en aluminium anodisé
_ Moquette de couleur à déterminer
_ Une enseigne en drapeau par stand
_ 1 branchement électrique de 1 KW, par module de 9 m²
_ 1 rail de 3 spots de 75W par module de 9 m²
_ Lien Internet vers la page d’accueil de votre site, à partir de www.ever-monaco.com
_ Votre inscription dans le Programme
_ 1 pass nominatif par stand comprenant 1 accès à toutes les Conférences et Pauses-café
_ La possibilité de faire essayer vos véhicules

7. EVENEMENTS ANNEXES_
Dans le cadre de l’exposition EVER Monaco, vous aurez la possibilité de:
_ Faire participer vos véhicules à la Parade organisée par l’AMAVE
_ De tenir une conférence de presse dans l’enceinte du Grimaldi Forum.

8. ENREGISTREMENT ET CONDITIONS DE PAIEMENT_
Les demandes d’admission et les attributions des emplacements seront déterminées par ordre chronologique d’inscription. L’inscription est à faire uniquement sur le formulaire intitulé « Formulaire d’Inscription ». Avec l’inscription, le participant reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement ainsi que des informations pratiques et techniques.Les bons de commande originaux dûment complétés et signés doivent être renvoyés par fax et par courrier à :
MITI - 3 Rue Malbousquet - 98000 MONACO - Tel : +377 93 50 13 44 / Fax : +377 93 50 13 45
Il ne peut être tenu compte des conditions et réserves faites dans les inscriptions. Les demandes spéciales d’emplacement seront prises en compte dans la mesure du possible. Elles ne pourront néanmoins être reconnues comme conditions de participation. L’inscription engage le participant.

Inscription avant le 15 janvier 2008 : L’inscription est considérée comme enregistrée uniquement après réception par MITI du formulaire d’inscription original accompagné du virement bancaire correspondant à un acompte de 50% du montant total TTC de la participation.
Le solde correspondant à 50% du montant total TTC devra impérativement être réglé au plus tard le 15 janvier 2008.

Inscription après le 15 janvier 2008 : La candidature sera enregistrée uniquement après réception par MITI du formulaire d’inscription original accompagné du virement bancaire de 100% du montant total TTC de l’inscription.
Compte : SAM EVOLUTION 21 - Domicilié à MONTE PASCHI BANQUE - 1, Avenue des Citronniers - 98000 Monaco - Code Banque : 30478 - Code Agence : 00010 - Numéro de Compte : 06640820001 - Code R.I.B. : 49 - IBAN : MC58 3047 8000 1006 6408 2000 149 - BIC : MONTFRPPXXX

9. CONDITIONS D’ANNULATION OU NON-PARTICIPATION_
En cas de désistement de l’exposant, les conditions de remboursement seront les suivantes :
_ Pour toute annulation avant le 01/12/2007 : remboursement de 50% des sommes perçues.
_ Pour toute annulation entre le 02/12/2007 et le 15/01/2008 : remboursement de 30% des sommes perçues.
_ Pour toute annulation après le 15/01/2008 : toutes les sommes versées restent acquises à l’organisateur.

10. MONTAGE DES STANDS_
Mardi 25 Mars 2008 de 8:00 à 20:00 & Mercredi 26 Mars 2008 de 8:00 à 20:00

11. MISE EN PLACE DES EXPOSANTS_
La mise en place des stands devra s’effectuer le mercredi 26 Mars 2008, de 8:00 à 20:00.

12. OCCUPATION DES STANDS_
Hormis négociations particulières relatives au regroupement d’exposants par pays sous l’égide d’une autorité ou association nationale, tout exposant désirant héberger sur son stand une société « invitée » et juridiquement distincte, devra solliciter l’autorisation de l’organisateur et s’acquitter d’un droit supplémentaire de 2610 Euros Hors Taxes.
Sur le stand : la surface occupée par les véhicules ne doit pas excéder 40% de la surface totale du stand.

13. DEMONTAGE DES STANDS_
Le départ des exposants, véhicules et matériels aura lieu le dimanche 30 Mars 2008, de 18H00 à 22H00 et le démontage des stands et structures aura lieu le lundi 1er avril 2008 de 8H00 à 20H00.

14. PUBLICITE DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION_
La présentation de produits et la distribution d’objets publicitaires sont strictement limitées au périmètre du stand et interdites dans les allées et autres espaces du Grimaldi Forum. Pour toute publicité extérieure, il est recommandé de faire parvenir à MITI une demande particulière de partenariat. MITI pourra interdire la diffusion de publicités pouvant prêter à contestation et les confisquer pour la durée de la manifestation. Les publicités et présentations de produits optiques, mobiles et sonores sont tolérées dans la mesure où elles n’interfèrent pas avec l’activité des autres exposants et avec la diffusion de messages dans le hall d’exposition. MITI sera en droit de rappeler à l’ordre tout contrevenant. Il est nécessaire de demander une autorisation pour les reproductions musicales aux services compétents (SACEM).

15. ESSAI DE VEHICULES_
Tous les essais de véhicules se feront sur les emplacements réservés à cet effet (Ride & Drive). Aucun essai ne pourra être réalisé dans les allées de l’espace d’exposition. Seuls seront admis sur les différents sites d’essai (Ride & Drive) les véhicules des sociétés régulièrement inscrites à l’exposition.
Deux sites d’essai seront mis à la disposition des exposants :
_ Véhicules homologués usage routier
_ Zone sécurisée pour vélos et trottinettes

16. DOUANES_
Il appartient à chaque exposant d’accomplir les formalités douanières pour les matériels et produits en provenance de l’étranger. L’organisateur ne pourra être tenu pour responsable des difficultés qui pourraient survenir lors de l’accomplissement de ces formalités ou des conséquences de leur absence.

17. ASSURANCES_
A) Attestation d’Assurance Responsabilité Civile Exposant
Les attestations d’Assurance Responsabilité Civile des Exposants (établies par les sociétés d’Assurances et non pas par les intermédiaires Agents ou Courtiers) devront obligatoirement comporter, outre les mentions habituelles :
_ Le nom et l’adresse du siège social de la société d’Assurances
_ Le nom et l’adresse de l’Assuré
_ Le numéro du contrat d’assurance et sa période de validité.
_ La nature des activités garanties, dont la participation à ce salon en Principauté de Monaco.
_ La limite d’engagement de la société d’assurances, tous dommages confondus, au titre de ce contrat.
_ Le cachet et la signature de la société d’assurances ainsi que la date d’émission de l’attestation.
_ Conformément aux conditions générales de vente du Grimaldi Forum, l’attestation devra mentionner que l’exposant ainsi que ses assureurs renoncent à tous recours contre le Grimaldi Forum, site de l’exposition.

B) Attestation d’Assurances Responsabilité Civile Circulation
Les exposants qui prévoient de faire essayer leurs véhicules, même sur voie fermée, devront en plus produire une attestation d’assurance pour les risques encourus du fait de la circulation de ces véhicules par tout conducteur sur voie publique et/ou fermée.

C) Assurance de dommages aux biens
Les exposants seront tenus de souscrire une garantie dommage pour leurs biens ainsi que pour les biens qui leur sont confiés. La police d’assurance devra mentionner également la renonciation en recours tant contre le Grimaldi Forum, site de l’exposition, que ses assureurs.

D) Clauses d’Assurances
Les exposants devront adresser leur(s) attestation(s) d’Assurance Responsabilité Civile au plus tard le 15 mars 2008 à la société MITI. Les exposants sont exonérés d’assurer leur responsabilité pour les risques de dommages d’Incendie, d’Explosion et de Dégâts des Eaux dont ils pourraient être responsables vis à vis du propriétaire des bâtiments ainsi que de la société d’exploitation du Grimaldi Forum. En contrepartie, les exposants renoncent à tout recours contre l’Organisateur de l’événement ainsi que contre le propriétaire des bâtiments et la société d’exploitation du Grimaldi Forum et leurs Assureurs pour tout dommages qui pourraient atteindre leurs biens. Pour le cas où l’exposant souscrirait un contrat d’Assurance de Dommages destiné à couvrir ses biens, il s’engage à porter la clause ci-dessus à la connaissance de son Assureur qui devra renoncer à recours et faire figurer cette clause dans le contrat. Le risque d’annulation de l’événement, pour une cause extérieure à l’Organisateur, n’étant pas assuré par ce dernier, il appartient à chaque exposant qui le souhaite de se couvrir contre ce risque auprès de l’Assureur de son choix.

18. CATALOGUE_
Les organisateurs se réservent le droit exclusif de la publication d’un catalogue général de l’exposition. Chaque exposant disposera d’une inscription gratuite dans ce catalogue. Les renseignements nécessaires pour la rédaction de ce catalogue seront fournis par les exposants sous leur responsabilité, les organisateurs ne sauraient être rendus responsables des erreurs qui pourraient se produire. Ces renseignements devront être fournis aux organisateurs avant le 1er mars 2008.

19. LITIGES_
En cas de contestation, seuls les textes législatifs et réglementaires ainsi que les usages monégasques font foi et seuls les tribunaux de la Principauté de Monaco sont compétents.