EXPOSITION ENERGIES RENOUVELABLES
REGLEMENT


1. EVER MONACO 2008_
Exposition et Conférences Internationales sur les Véhicules Ecologiques et les Energies Renouvelables.


2. ORGANISATEURS DE L’EXPOSITION ENERGIES RENOUVELABLES_
MC2d Monaco Développement Durable
DSEE 748 J 11619
TVA européenne No. FR 20 00007006 9

Contact :
MC2d
M. Philippe NAPOLEON
Le Patio Palace – 41, Avenue Hector Otto
98000 MONACO
Tel. : +377 97 77 54 21 / Fax : +377 97 77 54 22
napoleon@ever-monaco.com / www.ever-monaco.com


3. LIEU ET DATES DE L’EVENEMENT_
GRIMALDI FORUM
Espace Ravel, 10 avenue Princesse Grace
MC 98000 MONACO
www.grimaldiforum.com
Exposition du Jeudi 27 au Dimanche 30 Mars 2008 inclus


4. HEURES D’OUVERTURE_
Jeudi 27 Mars > de 10:00 à 18:00
Vendredi 28 Mars >de 10:00 à 18:00
Samedi 29 Mars > de 10:00 à 18:00
Dimanche 30 Mars > de 10:00 à 18:00


5. PRODUITS AUTORISES SUR LE SALON_
Seulement les services, équipements et produits associés directement ou indirectement, en général ou en particulier avec les énergies renouvelables, le respect de l’environnement et les économies d’énergies.


6. FRAIS DE PARTICIPATION ET AUTRES CHARGES_
Prix du m² : 290 Euros Hors Taxes. Superficie minimum requise : 9 m².

_ Sur le stand : la surface occupée par les matériels ne doit pas excéder 50% de la surface totale du stand.

Une TVA de 19,6% sera appliquée sur les tarifs mentionnés. Chaque exposant pourra récupérer cette TVA (détails de la procédure dans la partie Manuel de l’Exposant - « Information Pratique II » art. 2.8 « Taxes & Droits »).

Equipements et services compris dans le stand de base d’une surface égale ou supérieure à 9m² :
_ Montants en profilés d’aluminium anodisé
_ Panneaux de remplissage en mélaminé sur 3 côtés (poirier ambre jaune clair)
_ Raidisseur de façade en aluminium anodisé
_ Moquette de couleur à déterminer
_ Une enseigne en drapeau par stand
_ 1 branchement électrique de 1 KW, par module de 9 m²
_ 1 rail de 3 spots de 75W par module de 9 m²
_ Lien Internet vers la page d’accueil de votre site, à partir de www.ever-monaco.com
_ Votre inscription dans le Programme
_ 1 pass nominatif par stand comprenant 1 accès à toutes les Conférences et Pauses-café


7. EVENEMENTS ANNEXES_ Dans le cadre de l’exposition EVER Monaco, vous aurez la possibilité de:
_ De tenir une conférence de presse dans l’enceinte du Grimaldi Forum.


8. ENREGISTREMENT ET CONDITIONS DE PAIEMENT_
Les demandes d’admission et les attributions des emplacements seront déterminées par ordre chronologique d’inscription. L’inscription est à faire uniquement sur le formulaire intitulé « Formulaire d’Inscription ».Avec l’inscription, le participant reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement ainsi que des informations pratiques et techniques.Les bons de commande originaux dûment complétés et signés doivent être renvoyés par fax et par courrier à :

MC2d – Le Patio Palace – 41, Avenue Hector Otto – 98000 MONACO
Tel : +377 97 77 54 21 / Fax : +377 97 77 54 22.

Il ne peut être tenu compte des conditions et réserves faites dans les inscriptions. Les demandes spéciales d’emplacement seront prises en compte dans la mesure du possible. Elles ne pourront néanmoins être reconnues comme conditions de participation.
L’inscription engage le participant.

Inscription avant le 15 janvier 2008 : L’inscription est considérée comme enregistrée uniquement après réception par MC2d du formulaire d’inscription original accompagné du virement bancaire correspondant à un acompte de 50% du montant total TTC de la participation.
Le solde correspondant à 50% du montant total TTC devra impérativement être réglé au plus tard le 15 janvier 2008.

Inscription après le 15 janvier 2008 : La candidature sera enregistrée uniquement après réception par MC2d du formulaire d’inscription original accompagné du virement bancaire de 100% du montant total TTC de l’inscription.

Compte : MONACO DEVELOPPEMENT DURABLE
Domiciliation MONACOFONTVIEILL(09172)
BNP PARIBAS -
17, Avenue Albert II -
98000 Monaco
Code Banque : 30004 - Code Agence : 09172 - Numéro de Compte : 0010031149 - Code R.I.B. : 47 -
IBAN : FR76 3000 4091 7200 0100 3114 947- BIC : BNPAFRPPAMC


9. CONDITIONS D’ANNULATION OU NON-PARTICIPATION_
En cas de désistement de l’exposant et quelle qu’en soit la date, toutes les sommes versées restent acquises à l’organisateur.


10. MONTAGE DES STANDS_
Mardi 25 Mars 2008 de 8:00 à 20:00 & Mercredi 26 Mars 2008 de 8:00 à 20:00


11. MISE EN PLACE DES EXPOSANTS_
La mise en place des stands devra s’effectuer le Mercredi 26 Mars 2008, de 8:00 à 20:00.


12. OCCUPATION DES STANDS_
Hormis négociations particulières relatives au regroupement d’exposants par pays sous l’égide d’une autorité ou association nationale, tout exposant désirant héberger sur son stand une société « invitée » et juridiquement distincte, devra solliciter l’autorisation de l’organisateur et s’acquitter d’un droit supplémentaire de 2610 Euros Hors Taxes.
Sur le stand : la surface occupée par les matériels ne doit pas excéder 50% de la surface totale du stand.


13. DEMONTAGE DES STANDS_
Le départ des exposants, véhicules et matériels aura lieu le dimanche 30 Mars 2008, de 18H00 à 22H00 et le démontage des stands et structures aura lieu le lundi 1er avril 2008 de 8H00 à 20H00. Tous les stands devront être totalement libérés de tous matériels et décors, le lundi 1er avril 2008 au plus tard à 20H00.


14. PUBLICITE DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION_
La présentation de produits et la distribution d’objets publicitaires sont strictement limitées au périmètre du stand et interdites dans les allées et autres espaces du Grimaldi Forum. Pour toute publicité extérieure, il est recommandé de faire parvenir à MC2d une demande particulière de partenariat. MC2d pourra interdire la diffusion de publicités pouvant prêter à contestation et les confisquer pour la durée de la manifestation. Les publicités et présentations de produits optiques, mobiles et sonores sont tolérées dans la mesure où elles n’interfèrent pas avec l’activité des autres exposants et avec la diffusion de messages dans le hall d’exposition. MC2d sera en droit de rappeler à l’ordre tout contrevenant. Il est nécessaire de demander une autorisation pour les reproductions musicales aux services compétents (SACEM).


15. DOUANES_
Il appartient à chaque exposant d’accomplir les formalités douanières pour les matériels et produits en provenance de l’étranger. L’organisateur ne pourra être tenu pour responsable des difficultés qui pourraient survenir lors de l’accomplissement de ces formalités ou des conséquences de leur absence.


16. ASSURANCES_
A) Attestation d’Assurance Responsabilité Civile Exposant
Les attestations d’Assurance Responsabilité Civile des Exposants (établies par les sociétés d’Assurances et non pas par les intermédiaires Agents ou Courtiers) devront obligatoirement comporter, outre les mentions habituelles :
_ Le nom et l’adresse du siège social de la société d’Assurances
_ Le nom et l’adresse de l’Assuré
_ Le numéro du contrat d’assurance et sa période de validité
_ La nature des activités garanties, dont la participation à ce salon en Principauté de Monaco
_ La limite d’engagement de la société d’assurances, tous dommages confondus, au titre de ce contrat
_ Le cachet et la signature de la société d’assurances ainsi que la date d’émission de l’attestation

B) Clauses d'assurances
Les exposants devront adresser leur(s) attestation(s) d’Assurance Responsabilité Civile au plus tard le 15 mars 2008 à l’association MC2d. Les exposants sont exonérés d’assurer leur responsabilité pour les risques de dommages d’Incendie, d’Explosion et de Dégâts des Eaux dont ils pourraient être responsables vis à vis du propriétaire des bâtiments ainsi que de la société d’exploitation du Grimaldi Forum. En contrepartie, les exposants renoncent à tout recours contre l’Organisateur de l’événement ainsi que contre le propriétaire des bâtiments et la société d’exploitation du Grimaldi Forum et leurs Assureurs pour tout dommages qui pourraient atteindre leurs biens.Pour le cas où l’exposant souscrirait un contrat d’Assurance de Dommages destiné à couvrir ses biens, il s’engage à porter la clause ci-dessus à la connaissance de son Assureur qui devra renoncer à recours et faire figurer cette clause dans le contrat. Le risque d’annulation de l’événement, pour une cause extérieure à l’Organisateur, n’étant pas assuré par ce dernier, il appartient à chaque exposant qui le souhaite de se couvrir contre ce risque auprès de l’Assureur de son choix.


17. CATALOGUE_
Les organisateurs se réservent le droit exclusif de la publication d’un catalogue général de l’exposition. Chaque exposant disposera d’une inscription gratuite dans ce catalogue. Les renseignements nécessaires pour la rédaction de ce catalogue seront fournis par les exposants sous leur responsabilité, les organisateurs ne sauraient être rendus responsables des erreurs qui pourraient se produire. Ces renseignements devront être fournis aux organisateurs avant le 1er mars 2008.


18. LITIGES_
En cas de contestation, seuls les textes législatifs et réglementaires ainsi que les usages monégasques font foi et seuls les tribunaux de la Principauté de Monaco sont compétents.